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  • Groupe de travail du 24 janvier 2013 : compte rendu
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24 janvier 2013

Compte-rendu du groupe de travail du 24 janvier 2013

Vous trouverez ci-dessous le compte-rendu complet du groupe de travail qui s’est tenu à la Direction Académique le jeudi 24 janvier 2013, sous la présidence de Jean-Baptiste Ladaique.

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Groupe de travail du 24 janvier 2013 : compte rendu

Temps partiels

Les différentes modalités d’organisation du temps scolaire pour la prochaine rentrée scolaire (semaine scolaire à 4 jours et 4,5 jours) vont déterminer les modalités de temps partiels. La quotité de temps partiel pourra être modifiée en fonction de l’école obtenue au mouvement. 
 

- Ecoles à 8 demi-journées : 75% (6 demi-journées), 50% (4 demi-journées) 
 
- Ecoles à 9 demi-journées : 78 % (7 demi-journées avec mercredi), 65% (6 demi-journées sans mercredi), 50% (4 ou 5 demi-journées, une semaine sur deux, un mercredi sur deux) 

- Temps partiel annualisé : 50% (décharge septembre/février ou février/juin) et 80% (période de décharge septembre/novembre ou mai/juillet)

En cas de variation d’horaires liée aux différents rythmes scolaires possibles, la quotité sera ajusté par les services administratifs.

La circulaire « temps partiels » paraîtrait juste avant les prochains congés.

Mouvement 2013

Au moment de la saisie des voeux pour le mouvement, les services de la direction académique ne pourront pas donner la liste des communes travaillant sur 4 jours et celles sur 4,5 jours. Pour avoir des informations fiables, les collègues devront donc se renseigner sur l’organisation du service dans les écoles où ils souhaitent postuler.

L’administration ne peut repousser les opérations du mouvement car cela impliquerait que le 2nd temps ne pourrait avoir lieu avant les grandes vacances.

Les collègues nommés actuellement à titre provisoire devront donc faire 1 voeu géographique, au moins. L’administration, compte-tenu de la réorganisation de la semaine scolaire, propose d’examiner les situations qui s’avèreraient très difficiles.

Modification en ce qui concerne les directeurs assurant une direction non-déchargée : ils peuvent être assimilés à des postes d’adjoint pour le mouvement suite à mesure de carte scolaire. Les directeurs non-déchargés bénéficieraient ainsi des points de fermeture.

La circulaire paraitra début mars.

Calendrier prévisionnel :
- 
 12 au 25 mars : saisie des voeux 

-  à compter du 26 mars : accusé de réception des voeux 
 
- 30 avril : GT à la CAPD 

-  à compter du 6 mai : consultation du projet d’affectation 
 
- 16 mai : consultation de la CAPD pour le 1er temps 
 
- 13 juin : GT à la CAPD maintien sur poste et temps partiels 
 27 juin : GT d’affectation 
 
- 4 juillet : CAPD 2ème phase 
 
- 29 août : GT affectation manuelle 
 
- 4 septembre : CAPD validation des affectations

Points relatifs aux permutations informatisées 2013

Les collègues doivent être particulièrement attentifs au motif justifiant leur demande de disponibilité car, désormais, ils bénéficient d’une majoration de points au titre de rapprochement de conjoint. De même, dans le cas de disponibilité accordée au motif d’élever 1 enfant de moins de 8 ans, les 3 premières années de disponibilité comptent pour le calcul de la retraite.

 

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