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2 novembre 2017

Encadrement des activités physiques et sportives : un nouveau texte

La circulaire du 6 octobre 2017 abroge celle du 7 juillet 2011

La circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 abroge la circulaire 2011-090 du 7 juillet 2011.

Elle distingue trois cas de figure :

l’encadrement des activités physiques et sportives dans le cadre des enseignements réguliers qui peuvent être encadrées par l’enseignant seul, qu’elles se déroulent au sein de l’école ou dans le cadre d’une sortie récurrente. Néanmoins, certaines activités, compte tenu de leur nature même, font l’objet de taux d’encadrement renforcés.

l’encadrement des activités physiques et sportives dans le cadre d’une sortie scolaire occasionnelle (facultative ou obligatoire) qui doivent respecter les taux minimaux d’encadrement.

l’encadrement renforcé de certaines activités physiques et sportives  : certaines activités physiques et sportives, qu’elles soient pratiquées dans le cadre des enseignements réguliers ou d’une sortie scolaire occasionnelle (facultative ou obligatoire), doivent respecter un taux minimal d’encadrement renforcé.

Les détails et la norme en vigueur suite à la publication de ce nouveau texte sont à lire dans ce document :

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