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  • ctsd nouveaux seuils écoles 1 à 3 classes
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  • seuils départementaux rentrée 2016
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2 septembre 2015

Grille départementale pour ouverture ou fermeture de classe



BAREME DEPARTEMENTAL ( applicable depuis la rentrée 2016 )

Attention, tous les seuils sont indicatifs et l’IA-DASEN peut ne pas en tenir compte.

Pour les écoles de 1 à 3 classes voir la nouvelle grille ci dessous.

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ctsd nouveaux seuils écoles 1 à 3 classes

Seuils départementaux pour les écoles de 4 classes et plus

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seuils départementaux rentrée 2016

II. Implantation d’emplois de décharge de classe

II.1. Cas Général

Ecoles1 emploi0,5 emploi 0,25 OBSERVATION
Maternelles+12 cl9 à 124 à 8Décret n° 89-122 du 24/02/89
Elementaires+13 cl10 à 134 à 9 modifié par la note de service N°2006-104
Ann & Appl.au moins 5clau moins 3cldu 21/06/2006
EAP (1)à partir de 3cl** avec internet
EPA(1)à partir de 5cl****sans internet
(1)(Ecoles d’application, de plein air, perfectionnement et enseignement spécialisé)

II.2. Ecoles et EP (Education Prioritaire)

Ecoles maternelles :

3 à 8 cl : 0,25 décharge barème 9 cl : 0,50 décharge barème + 0,25 EP 10 à 12 cl : 0,50 barème + 0,50 EP +12 cl : 1 décharge barème

Ecoles élémentaires

5 à 8 cl : à 0,25 barème + 0,25 EP 9cl : 0,50 barème + 0,25 décharge EP 10 à 13 cl : 0,50 barème + 0,50EP + 13 classes : 1 décharge barème

III. Emplois sur classes dans les écoles maternelles

Taux d’encadrement après fermeture : 29,5 ou taux d’encadrement avant ouverture : 30 (sauf écoles de 1 ou 2 classes : 32, 3 classes : 30,5)

La prise en compte d’élèves de moins de trois ans effective dès lors qu’un groupe d’au moins 5 élèves est scolarisé régulièrement dans l’école.

IV. Emplois dans les écoles en EP et en Regroupements pédagogiques

Le seuil d’opération dans les écoles en EP ou en regroupements pédagogiques s’effectue à partir du taux d’encadrement.

Ecole en EP

*emplois sur classes maternelles :

- taux d’encadrement après fermeture : 25 (au lieu de 29,5) ou 28 (au lieu de 30) avant ouverture. Les effectifs d’élèves de moins de trois ans régulièrement scolarisés sont pris en compte.

*emplois sur classes élémentaires :

- taux d’encadrement après fermeture : 24 (au lieu de 26) ou 25,2 (au lieu de 28) avant ouverture.

Ecole en regroupements pédagogiques :
- taux d’encadrement après fermeture : 24 ou 28 avant ouverture.

 

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