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  • ctsd nouveaux seuils écoles 1 à 3 classes
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  • seuils départementaux rentrée 2016
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3 mai 2019

Grille départementale pour ouverture ou fermeture de classe



BAREME DEPARTEMENTAL ( applicable depuis la rentrée 2016 )

Attention, tous les seuils sont indicatifs et l’IA-DASEN peut ne pas en tenir compte.

Pour les écoles de 1 à 3 classes voir la nouvelle grille ci dessous.

PDF - 30.4 ko
ctsd nouveaux seuils écoles 1 à 3 classes

Seuils départementaux pour les écoles de 4 classes et plus

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seuils départementaux rentrée 2016

II. Implantation d’emplois de décharge de classe

II.1. Cas Général

Nombre de classes en maternelle

Nombre de classes en élémentaire

Décharge d’enseignement

114 jours par an fractionnables
221 jour par mois
331 jour par mois
441/4 hebdomadaire
5 à 75 à 71/4 hebdomadaire
88 et 91/3 hebdomadaire
9 à 1210 à 131/2 hebdomadaire
13 et au-delà14 et au-delàdécharge totale

II.2. Ecoles et EP (Education Prioritaire)

Ecoles maternelles :

- 3 à 8 cl : 0,33 décharge barème
- 9 cl : 0,50 décharge barème + 0,25 EP
- 10 à 12 cl : 0,50 barème + 0,50 EP
- +12 cl : 1 décharge barème

Ecoles élémentaires

- 5 à 7 cl : 0,25 barème + 0,25 EP
- 8 cl : 0,33 barème + 0,25 EP
- 9 cl : 0,50 barème + 0,25 décharge EP
- 10 à 13 cl : 0,50 barème + 0,50EP
- + 13 classes : 1 décharge barème

III. Emplois sur classes dans les écoles maternelles

Taux d’encadrement après fermeture : 29,5 ou taux d’encadrement avant ouverture : 30 (sauf écoles de 1 ou 2 classes : 32, 3 classes : 30,5)

La prise en compte d’élèves de moins de trois ans effective dès lors qu’un groupe d’au moins 5 élèves est scolarisé régulièrement dans l’école.

IV. Emplois dans les écoles en EP et en Regroupements pédagogiques

Le seuil d’opération dans les écoles en EP ou en regroupements pédagogiques s’effectue à partir du taux d’encadrement.

Ecole en EP

*emplois sur classes maternelles :

- taux d’encadrement après fermeture : 25 (au lieu de 29,5) ou 28 (au lieu de 30) avant ouverture. Les effectifs d’élèves de moins de trois ans régulièrement scolarisés sont pris en compte.

*emplois sur classes élémentaires :

- taux d’encadrement après fermeture : 24 (au lieu de 26) ou 25,2 (au lieu de 28) avant ouverture.

Ecole en regroupements pédagogiques :
- taux d’encadrement après fermeture : 24 ou 28 avant ouverture.

 

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