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CTPD 2009
CTPD du 26 novembre 2009
CTPD. 4 septembre 2009
Compte rendu du CTPD du 30 mars 2009 et mesures de carte scolaire.
Enquête carte scolaire pour le CTP du 30 mars 2009.
CTPD du 3 février 2009 : Ouvertures et fermetures de classes dans le Bas-Rhin.
Enquête Carte scolaire pour le CTP du 3 février 2009.