SNUipp-FSU 67 du Bas-Rhin
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Crise sanitaire et Covid-19 : FAQ du MEN mise à jour (antidatée au 17/6 !)
jeudi, 17 juin 2021
/ SNU67

Au fil des situations concrètes se présentant, la FAQ a encore été mise à jour le 17 (18 en vrai !) juin - plus d’obligation du port du masque en extérieur, sorties...

FAQ du MEN mise à jour du 17 (18 en vrai !) juin - (ce qui change est surligné en jaune)

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2020_06_17 - Faq du MEN-coronavirus

L’analyse du SNUipp-FSU

1. Nouveau protocole sanitaire

La FAQ annonce un nouveau protocole sanitaire qui reprend les grandes lignes de la mise à jour de la FAQ :
- levée de l’obligation du port du masque en espace extérieur et maintien de l’obligation pour tous (sauf élèves de maternelle) en espace clos,
- une aération d’au moins 5 minutes doit également avoir lieu toutes les heures,

2. Port du masque

Si l’obligation du port du masque est levée à l’extérieur, il reste obligatoire à l’intérieur pour toutes et tous y compris les accompagnateurs, quelle que soit l‘activité. Les élèves de maternelle restent non assujettis à cette obligation.

3. Musique et chorale

La FAQ affirme que le port du masque “n’empêche absolument pas” la pratique de ces activités en intérieur. A l’extérieur le port du masque n’est plus obligatoire mais une distanciation de deux mètres entre élèves est “recommandée”.

4. Journée “portes ouvertes”

Elles sont de nouveau autorisées dans le respect strict des gestes barrières, mais avec des recommandations nombreuses :
- il est conseillé de les tenir en extérieur
- en espace clos, “recommandation” d’une jauge d’une personne pour 4m².
- visite virtuelle et visio/audio conférence sont à privilégier.

5. Tests

Des opérations de dépistage ciblées peuvent également être organisées en école :
- dans les écoles et établissements scolaires situés les départements où le virus circule activement et les départements où l’incidence est en hausse,
- dans les écoles et établissements scolaires situés dans les lieux où sont identifiés des nouveaux variants, le variant indien « Delta » en premier lieu.


Au fil des situations concrètes se présentant, la FAQ a encore été mise à jour le 15 juin - un petit instant de convivialité...

FAQ du MEN mise à jour du 15 juin - (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_06_15 - faq-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 4 juin - (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_06_04 - faq-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 28 mai (réunions, kermesses, sorties...) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

L’analyse du SNUipp-FSU

Eurêka le Ministère publie la version de la FAQ datée du même jour (les précédentes avaient été publiées plusieurs jours après leur date d’écriture). Il fait même preuve d’anticipation puisqu’il annonce des modifications qui seront effectives au 9 juin ! C’est sans doute cela le monde d’après… Dans cette circulaire, seules les modifications impactant la vie des écoles et de ses personnels sont relevées, d’autres concernent spécifiquement les collèges et lycées et ne sont pas reprises.

Réunions en présentiel, conseils des maîtres, de cycle, d’école, réunion de parents...

Ces réunions en présentiel restent vivement déconseillées, mais à compter du 9 juin, les réunions regroupant plus de 6 personnes pourront se tenir en présence dans le strict respect des consignes sanitaires (port du masque, respect de la distanciation et des gestes barrières). Toutefois, il est recommandé d’appliquer une jauge d’une personne pour 4 m².

Les élèves à besoins éducatifs particuliers

A compter de la publication de cette nouvelle FAQ (28/05/21), les élèves en situation de handicap en scolarité partagée peuvent reprendre l’organisation pédagogique telle que prévue dans leur projet personnalisé de scolarisation, en veillant au respect le plus strict des mesures sanitaires en vigueur.

Les cours d’éducation physique et sportive (EPS)

A compter du 9 juin, les activités physiques et sportives qui, par leur nature, ne permettent pas le respect de la distanciation (par exemple les sports de contact) seront autorisées en extérieur pour les élèves d’un même groupe classe. A compter du 30 juin, ces activités seront également autorisées en intérieur pour les élèves d’un même groupe classe.

Les activités physiques et sportives des mineurs sur le temps périscolaire et extra-scolaire

Les activités physiques et sportives encadrées des mineurs en extérieur comme en intérieur organisées sur le temps périscolaire et extra-scolaire sont de nouveau autorisées dans le respect des gestes barrières.

Le dispositif « vacances apprenantes » 2021 et protocole sanitaire

Le protocole sanitaire applicable est celui de l’établissement d’accueil. Néanmoins, si certaines dispositions de ce protocole sont moins strictes que celles du protocole sanitaire de l’éducation nationale, alors ce sont les dispositions du protocole de l’éducation nationale qui s’appliquent.

Les sorties et voyages scolaires

Sans nuitées : les sorties scolaires sans nuitées, sur le plan national, étaient d’ores et déjà autorisées dans le respect des gestes barrières. Avec nuitées : uniquement à compter du 20 juin, les voyages scolaires avec nuitée(s) seront de nouveau autorisés dans le respect du protocole sanitaire applicable aux accueils collectifs de mineurs. L’opportunité de ces voyages scolaires devra être analysée en amont au regard de la situation sanitaire locale.

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2021_05_28 - Faq du MEN-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du... 11 mai (changements mineurs) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_05_18 - Faq du MEN-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 1er mai (précisions ULIS, EPS, ASA) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_05_01 - Faq du MEN-coronavirus

L’analyse du SNUipp-FSU :

Une nouvelle fois le ministère démontre son absence d’anticipation qui met à mal le travail et l’organisation des équipes. Ces changements, à une semaine d’intervalle et à chaque fois durant les week-end, entraînent une surcharge de travail pour la mise en place et une séquence d’explication aux familles. Les derniers changements à signaler sont :

Situation des élèves scolarisés en dispositif ULIS :

Pour éviter le brassage, les élèves d’ULIS, ou autres dispositifs d’inclusions, doivent rester au sein d’un seul groupe, soit la classe dont ils. elles dépendent, soit la structure ULIS. Les équipes doivent réfléchir et choisir ce qui leur paraît le mieux pour les élèves.

EPS :

Les gymnases et les piscines réouvrent… Néanmoins, il est recommandé de privilégier les activités extérieures et seules des activités intérieures de “basse intensité” permettant le port du masque sont possibles. Cette disposition est également valable pour le périscolaire. Nota : les activités extra-scolaires sont toujours suspendues.

ASA :

Les parents personnels de l’Education Nationale, sont placé.es en ASA lors de la fermeture de la crèche, école ou collège ainsi que pour les enfants accueillis pour une quotité de temps d’enseignement réduite. Il faut dans ce cas fournir le courrier indiquant la situation de l’établissement, cela vaut attestation. Un seul des deux parents peut en bénéficier.

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FAQ du MEN mise à jour du 26 avril (motricité finalement possible en maternelle !) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_04_24 - FAQ coronavirus

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FAQ du MEN mise à jour du 23 avril (changements majeurs (ASA, cas-contacts, fermetures de classe...)) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_04_23 - Faq du MEN-coronavirus

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FAQ du MEN mise à jour du 7 avril (changements mineurs) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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Faq coronavirus MEN - 7 avril

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FAQ du MEN mise à jour du 3 avril (changements importants) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_04_03 - faq-coronavirus MEN

L’analyse du SNUipp-FSU67 :

FAQ MEN du 3 avril : à retenir

- Pas de changement pour les personnes vulnérables.

- Les locaux scolaires restent ouverts afin que puissent y être organisées la continuité administrative et pédagogique.

- Les concours de recrutement sont maintenus pendant cette période,

- L’enseignement à distance est mis en place de manière à garder un contact régulier entre l’élève et ses professeurs. Ce service de continuité pédagogique peut (veut dire qu’il n’y a pas d’obligation) notamment s’appuyer sur le dispositif « Ma classe à la maison » du CNED, les espaces numériques de travail (ENT) et les ressources pédagogiques produites en lien avec France Télévision (cours Lumni).

- Les responsables légaux peuvent bénéficier des facilités mises en place par le Gouvernement pour assurer la garde de leurs enfants lorsqu’ils ne peuvent travailler à distance.

- Pour les personnels de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports une question spécifique est mentionnée dans la dernière partie de cette FAQ « Règles spécifiques aux personnels ».

- Cet accueil exceptionnel se fera en groupe de 10 élèves maximum en école maternelle et de 15 élèves en école élémentaire et en collège. Il est assuré par l’éducation nationale en dehors de la période nouvellement arrêtée de vacances scolaires de printemps. Chaque école et établissement scolaire définit les horaires d’accueil proposés par l’éducation nationale. En dehors de ces horaires et pendant les vacances scolaires, un accueil peut être mis en place par les collectivités territoriales.

- Comment solliciter l’accueil de son enfant ?

Les personnels dont les enfants sont éligibles se signalent dès que possible directement auprès des chefs d’établissement et des directeurs d’école. L’accueil pourra se faire, selon les organisations locales mises en place, soit dans l’école ou établissement habituel, soit dans un pôle d’accueil.

Les responsables légaux devront fournir :

- Un justificatif de la profession exercée (carte professionnelle, fiche de paie, etc.) ;
- Une attestation sur l’honneur de l’absence d’une autre solution de garde ;
- Une attestation sur l’honneur de l’absence de symptômes chez leur enfant ;
- Pour l’accueil des enfants de plus de six ans identifiés comme personne contact à risque ou scolarisés dans une classe qui a été fermée depuis moins de 7 jours, une attestation sur l’honneur de la réalisation d’un test RT-PCR ou antigénique avec un résultat négatif.

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FAQ du MEN mise à jour du 27 mars - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_03_27 - FAQ Coronavirus MEN

L’analyse du SNUipp-FSU :

FAQ MEN du 27 mars : les changements

Pour la troisième version de la FAQ MEN du mois de mars, on notera la volonté d’un changement sémantique. Il n’y a plus de “secteurs concernés par les mesures de confinement” ou de “territoires confinés” mais des “territoires ou des départements faisant l’objet de mesures renforcées” (19 départements au 27/03/2021 liste). Le mot “confiné” est donc proscrit au profit de la locution “mesures renforcées”. Il y a néanmoins lieu de noter les évolutions suivantes :

1. Cas covid dans un territoire “mesures renforcées”

La déclaration d’un “élève” cas confirmé entraîne systématiquement la fermeture de la classe de l’élève pour une durée de 7 jours. Cette règle s’applique uniquement pour les déclarations à compter du 27 mars.

- les élèves cas positifs sont isolés pour une durée minimale de 10 jours (pour les cas symptomatiques à partir de la date des premiers symptômes ; pour les cas asymptomatiques à partir de la date du prélèvement).

- les autres élèves de la classe seront considérés comme contact à risque et devront respecter les mesures applicables à leur situation, notamment :

- pour les élèves de plus de 6 ans, le retour est assujetti à la production par les responsables légaux d’une attestation sur l’honneur de la réalisation d’un test par l’enfant, lequel test étant négatif. A défaut, l’éviction scolaire de l’élève sera maintenue jusqu’à production de cette attestation ou après une durée maximale de 14 jours.

- L’enseignant n’est pas cas contact (étant protégé par son masque !).

Pour l’apparition d’un cas confirmé parmi les personnels la règle est inchangée. Elle consiste uniquement à l’isolement du personnel pendant 10 jours sans autre conséquence pour les élèves de la classe concernée.

2. Repas à l’école pour les personnels

Les prescriptions du protocole sont à respecter (distanciation et nettoyage).

3. Retour de déplacements

La FAQ distingue deux situations, sans qu’il ne soit fait référence aux raisons du déplacement (professionnel ou privé) :

- pour toute arrivée sur le territoire national, depuis un pays étranger, hors Union européenne (plus Andorre, l’Islande, le Liechtenstein, Monaco, la Norvège, Saint-Marin, le Saint-Siège ou la Suisse)

- pour toute arrivée sur le territoire national depuis la Guyane, Mayotte ou La Réunion.

Un isolement de 7 jours est prévu. Il peut être majoré d’une durée maximale de deux jours nécessaires à l’obtention du résultat d’un dépistage.

Cette situation doit être attestée par tout document attestant du retour de déplacement (ordre de mission, billet d’avion le cas échéant). Durant cette période d’isolement, l’agent est placé selon sa situation en télétravail ou en autorisation spéciale d’absence (ASA).

4. Concours

Les ressortissants français ou européens, candidats aux concours de recrutement de l’éducation nationale, sont autorisés à entrer sur le territoire national. Ils doivent néanmoins se conformer aux exigences sanitaires à savoir la présentation du résultat négatif d’un examen biologique de dépistage virologique RT-PCR Covid-19 datant de moins de 72 heures avant le départ quel que soit le mode de déplacement. Ils doivent également présenter une déclaration sur l’honneur dont le contenu est différent en fonction de la provenance.


FAQ du MEN mise à jour du 19 mars - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_03_19 - Faq du MEN-coronavirus

Ce qu’il faut retenir :

Quelques changements sont à observer, que l’on peut regrouper en 3 thèmes :

Déplacements :

Les déplacements vers les établissements scolaires sont autorisés en dehors des horaires du couvre-feu sur tout le territoire et au-delà des 10 kilomètres pour les départements confinés. Les déplacements entre le lieu d’activité et le domicile constituent un motif de déplacement dérogatoire aux horaires de couvre-feu et aux règles locales de confinement. Une attestation mentionnant ce motif est nécessaire.

Attestations de déplacement à présenter :

Pour les enseignants :
- La carte professionnelle des agents publics, pour ceux qui en sont dotés, tient lieu de justificatif et plus généralement l’attestation délivrée par l’administration pour les déplacements professionnels en période de couvre-feu et dérogatoires aux règles spécifiques des territoires confinés.

Pour les familles :
- Attestation temporaire papier ou numérique en cochant le motif « Déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou le lieu d’enseignement et de formation, déplacements professionnels ne pouvant être différés. »

E.P.S :

Les cours d’EPS peuvent reprendre en intérieur en suivant certaines conditions :

- non brassage (rencontres interclasses toujours proscrites )
- respect des gestes barrière et de la distanciation (2 mètres)
- le masque doit être porté sur tous les temps scolaires excepté lors de la pratique sportive incompatible avec le port du masque.

L’activité physique en gymnase est de nouveau possible sans port du masque. Le document préconise d’y privilégier les activités de basse intensité définies par le MEN (danse, arts du cirque et ateliers gymniques ; tennis de table, ultimate, yoga, relaxation).

Piscine : “S’agissant des activités aquatiques, elles sont possibles et organisées dans le respect des protocoles sanitaires et de la réglementation applicable à chaque piscine (dont se déduit le nombre d’élèves dans une ligne d’eau).”

L’activité est “possible”, ce qui ne signifie pas obligatoire, c’est bien à l’équipe de décider si les conditions sont réunies pour la mise en place ou la poursuite d’un cycle natation. (lire : « Covid-19 et reprise de la natation : Faut TOUJOURS pas pousser mémé dans la piscine ! »

Sorties et voyages scolaires :

Les sorties scolaires avec nuitées sont toujours proscrites. Dans le respect strict des conditions sanitaires et de sécurité, sont autorisées :
- les sorties scolaires sans nuitée ;
- les sorties dans le périmètre autorisé (10 km, …) pour les départements confinés.


FAQ du MEN mise à jour du 9 mars (changements importants (règles cas-contacts ; tests salivaires...)) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_03_09 - FAQ Coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 15 février (changements mineurs (DOM-TOM...) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_02_15 - Faq MEN Coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 12 février (changements importants (variant anglais...) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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faq-coronavirus-2020-71379_0

FAQ du MEN mise à jour du 8 février (changements importants (réunions, variant...) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_02_08 - faq MEN-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 2 février (changements mineurs) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_02_02 - faq-coronavirus MEN

FAQ du MEN mise à jour du 1er février (changements majeurs) - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2020_02_01 - faq-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 19 janvier - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_01_19_faq-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 15 janvier - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_01_15 - Faq du MEN-coronavirus

Aérez... rien de plus et on le savait déjà !

FAQ du MEN mise à jour du 12 janvier - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_01_12 - Faq du MEN-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 8 janvier - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2021_01_08 - Faq du MEN-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 15 décembre - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2020_12_15 - faq-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 25 novembre - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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faq-coronavirus-2020-71379

FAQ du MEN mise à jour du 19 novembre - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2011_11_19 - faq-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 13 novembre - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2020_11_13 - faq-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 9 novembre - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2020_11_09 - Faq du MEN-coronavirus

FAQ du MEN mise à jour du 4 novembre - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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2020_11-04 - faq-coronavirus-rentree

Ci-dessous, les nouveautés de la mise à jour du 1er novembre

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FAQ du MEN mise à jour du 1er novembre - voir ci-dessous (ce qui change est surligné en jaune)

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faq-coronavirus-rentree-2020-1 nov

Quelques précisions, en dehors de ce qu’on savait déjà :

- Concernant les enfants en situation de handicap, ceux-ci sont couverts par la dérogation générale au port du masque fixée à l’article 2 du décret du 30 octobre 2020. Les représentants légaux doivent fournir un certificat médical qui atteste de la contre-indication au port du masque. A compter du 2 novembre 2020, un délai d’une semaine pour présenter ce certificat au chef d’établissement ou au directeur d’école est donné aux représentants légaux des élèves concernés. Le cas échéant, et à l’initiative du chef d’établissement ou du directeur d’école, le médecin scolaire du secteur peut êtresollicité pour établir ce certificat.

- Doit-on aérer régulièrement les locaux ? L’aération des locaux est fréquente (au moins 3 fois par jour) et dure au moins 15 minutes à chaque fois. Les salles de classe ainsi que tous les autres locaux occupés pendant la journée sont aérés le matin avant l’arrivée des élèves, pendant chaque récréation, pendant les intercours, au moment du déjeuner et le soir pendant le nettoyage des locaux. Cette aération doit désormais avoir lieu au minimum toutes les deux heures. En cas de ventilation mécanique, il convient de s’assurer du bon fonctionnement de celle-ci et de son entretien.

- Quelles autres mesures ont été prises pour renforcer la protection des personnels ? Il est prévu que les personnels des écoles et des établissements scolaires soient prioritaires pour effectuer un test RT-PCR auprès d’un laboratoire ou un test anti génique rapide auprès d’une officine.

- Les exercices de sûreté et de sécurité doivent-ils être réalisés en école et établissement cette année ? Oui. Bien que les procédures d’accès et le fonctionnement des écoles et établissements scolaires soient aménagés pour respecter les préconisations du protocole sanitaire, le niveau de sécurisation des élèves et des personnels doit être maintenu dans le contexte risques et menaces actuel. La poursuite de la réalisation des Plans particuliers de mise en sûreté et des exercices liés doit rester une priorité absolue.

- Quelles sont les recommandations pour les personnels vulnérables ? Jusqu’à une nouvelle décision du gouvernement, les agents considérés comme vulnérables sont ceux précisés dans la liste définie par le décret n°2020-521 du 5 mai 2020 définissant les critères permettant d’identifier les salariés vulnérables présentant un risque de développer une forme grave d’infection au 15 virus SARS-CoV-2 et pouvant être placés en activité partielle au titre de l’article 20 de la loi n°2020-473 du 25 avril 2020 de finances rectificative pour 2020. Afin de garantir la protection du secret médical, l’appartenance à l’une de ces catégories est établie par la production d’un certificat médical établi par le médecin du travail ou le médecin traitant. Ces personnels, identifiés comme tels par le médecin traitant, préviennent leur responsable hiérarchique (inspecteur de l’Education nationale, chef d’établissement, chef de service). Après avis, le cas échéant, du médecin de prévention, ils poursuivent leur activité en télétravail. Lorsque le télétravail n’est pas possible, ils sont placés en autorisation spéciale d’absence.

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Lire aussi :

PROTOCOLE « RENFORCÉ » DE NOVEMBRE - résumé des changements et infos diverses (SNUipp-FSU67)

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